Identification

Le site douleur-chronique.net (ci-après le "Site Douleur Chronique") est la propriété de Carl Tétillon (SIREN 907500540).

Le responsable de la publication du Site Douleur Chronique est Carl Tétillon.

Responsabilité

Accessibilité et qualité des informations

Carl Tétillon s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site Douleur Chronique à tout moment et prend le plus grand soin pour s'assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site Douleur Chronique.

Cependant, Carl Tétillon ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur le Site Douleur Chronique, ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues dans le Site Douleur Chronique sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d'exhaustivité ou d'actualité pour la seule information générale des utilisateurs. Elles ne sauraient remplacer ou se substituer à des conseils ou consultations de nature médicale, juridique ou de toute autre nature professionnelle.

Carl Tétillon ne pourra être tenu responsable en cas d'indisponibilité du Site Douleur Chronique, pour quelque cause que ce soit, ni des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le Site Douleur Chronique.

Carl Tétillon ne sera responsable ni des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans s'y limiter, la perte de données ou de profits) qui seraient subis suite à l'accès, la navigation, l'exploitation des informations contenues dans le Site Douleur Chronique, la copie, la visualisation ou toute autre utilisation du Site Douleur Chronique qui donneraient lieu à une procédure contentieuse ou de recouvrement.

Carl Tétillon ne sera pas non plus responsable des dommages indirects résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site Douleur Chronique ou un préjudice financier ou commercial, perte de programme ou de données du système d'information ou autre de l'utilisateur, même si Carl Tétillon a eu connaissance de la possibilité de survenance de tels dommages.

Propriété Intellectuelle

Protection des éléments du site

La structure générale du Site Douleur Chronique, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les textes, les données et les éléments graphiques, animés ou non, constituent des œuvres qui sont protégées en tant que telles par les lois sur la propriété intellectuelle, en particulier par le droit d'auteur, les dessins et modèles et le droit des marques, et par les traités internationaux.

La structure générale du Site Douleur Chronique, ainsi que chacun des éléments qui le composent pris indépendamment, notamment les textes, les données et les éléments graphiques du Site Douleur Chronique ne doivent en aucun cas être modifiés, reproduits, affichés, présentés, distribués ou utilisés à des fins d'intérêt public ou commercial sans l'autorisation expresse de Carl Tétillon.

Droit d'usage limité des informations

Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le Site Douleur Chronique ne dispose sur celles-ci que d'un droit d'usage privé, personnel et non transmissible. Les informations recueillies ne sont susceptibles que d'une seule reproduction papier ou numérique. Toute utilisation des informations recueillies devra mentionner la source.

Sanctions en cas de violation des droits de propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle du Site Douleur Chronique ou d'un des éléments qui le composent sans l'autorisation expresse de Carl Tétillon est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le Site Douleur Chronique sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données.

Les marques ou les logotypes figurant sur le Site Douleur Chronique sont des marques déposées par Carl Tétillon ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, totale ou partielle, de ces signes distinctifs sans l'autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.

Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le Site Douleur Chronique sont la propriété de Carl Tétillon ou des tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l'article 1240 du Code civil modifié par l'ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016.

Informations transmises par l'utilisateur

Carl Tétillon n'assume aucune obligation de suivi des informations que l'utilisateur peut déposer sur le Site Douleur Chronique. A ce titre, l'utilisateur garantit que n'importe quelle information, ou élément (le terme "élément" désigne tout projet, fichier ou autres pièces jointes envoyés) ou commentaires autres que des données personnelles, que l'utilisateur peut transmettre à Carl Tétillon par le Site Douleur Chronique, ne viole aucun droit de propriété intellectuelle d'un tiers ou une autre loi applicable.

De telles informations, ou éléments ou commentaires, seront traités comme non-confidentiels et non-propriétaires. En soumettant ainsi n'importe quelle information, élément ou commentaire, l'utilisateur donne à Carl Tétillon tout droit nécessaire, de manière illimité et irrévocable, pour employer, exécuter, montrer, modifier et transmettre de telles informations, éléments ou commentaires, y compris n'importe quel suggestion, concept ou savoir-faire. Carl Tétillon se réserve le droit d'employer de telles informations, de tels éléments ou commentaires de n'importe quelle façon qu'il le choisira.

Liens

Les liens hypertextes mis en place en direction d'autres sites sont fournis pour la convenance personnelle des internautes, Carl Tétillon n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'accepte aucune responsabilité à leur égard, les pages restant de la seule responsabilité de leurs titulaires.

La reproduction d'une page du Site Douleur Chronique dans un cadre n'appartenant pas à Carl Tétillon ou l'insertion d'une page appartenant à Carl Tétillon dans la page d'un site n'appartenant pas à Carl Tétillon est interdite. Carl Tétillon se réserve le droit de supprimer les liens proposés par le Site Douleur Chronique vers un site tiers.

Modification

Carl Tétillon se réserve le droit de modifier le contenu des présentes conditions d'utilisation à tout moment et sans préavis.

Loi applicable

Le Site Douleur Chronique est régi par les lois françaises.

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

Données personnelles

Collecte et utilisation des données personnelles

Carl Tétillon s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs du Site Douleur Chronique et à protéger les données personnelles qu'ils pourraient être amenés à lui communiquer dans le cadre de l'utilisation du site.

Les données personnelles collectées sur le Site Douleur Chronique sont destinées à Carl Tétillon et ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans le consentement préalable de l'utilisateur.

Droits des utilisateurs

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de limitation du traitement, de portabilité et de suppression des données le concernant. Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut contacter Carl Tétillon à l'adresse suivante : contact@douleur-chronique.net.

Cookies

Le Site Douleur Chronique peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic sur le site. L'utilisateur peut à tout moment désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur. Toutefois, la désactivation des cookies peut empêcher l'accès à certaines fonctionnalités du site.

Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation ou au Site Douleur Chronique en général, l'utilisateur peut contacter Carl Tétillon à l'adresse suivante : contact@douleur-chronique.net.

En utilisant le Site Douleur Chronique, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

‍

‍

Bientôt disponible